En 2030, la France vibrera au rythme des Jeux Olympiques (1 au 17 février) et Paralympiques (1er au 10 mars) d'hiver Alpes 2030. Derrière chaque exploit qui marquera ces Jeux, et chaque athlète qui franchira la ligne d'arrivée sous les encouragements du monde entier, il y aura eu des années de travail, d’engagement et de passion. Une équipe est déjà à l’œuvre pour rendre ces moments possibles, et ne cesse de grandir pour emmener ce projet jusqu'à la ligne d'arrivée. Aujourd'hui, notre recherchons notre futur(e) Juriste Propriété Intellectuelle (PI) / Propriété Littéraire et Artistique (PLA)pour la compléter au sein de notre siège à Lyon ! Aux Alpes 2030, nous ne préparons pas seulement la plus grande compétition sportive : nous créons une aventure humaine unique. Cette épopée sera répartie sur plusieurs territoires entre les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d’Azur en France, ainsi que la province du Friesland aux Pays-Bas : - Pôle métropole de Lyon (siège du Comité et sports de glace) ; - Pôle briançonnais (ski acrobatique et snowboard) ; - Pôle Savoie (ski alpin, saut à ski, bobsleigh, luge, skeleton) ; - Pôle Haute-Savoie (biathlon et ski de fond) ; - Heerevenn, Thialf (patinage de vitesse). Faire équipe avec nous, c'est s'élancer dans un relais collectif historique et laisser votre trace au sommet du sport mondial. #Votre rôle : Sous la responsabilité de la Manager IP/IT rattachée à la Directrice Juridique, le/la Juriste PI / PLA aura comme mission principale la protection et la valorisation des droits de propriété intellectuelle, en accompagnant la direction de l’image des Jeux et de la Marque et la direction communication en les aidant à sécuriser leurs projets dans tous les domaines de la propriété littéraire et artistique. Votre rôle sera de prévenir les risques juridiques, de négocier les contrats, et de proposer des solutions innovantes pour protéger les œuvres, tout en garantissant leur exploitation légale et éthique. Vous serez l’interlocuteur privilégié pour les questions liées aux droits d’auteur et aux droits voisins en veillant à ce que chaque projet respecte les réglementations en vigueur. Les principaux objectifs comprennent, la rédaction et la négociation des contrats liés aux droits d’auteur et aux droits voisins, la clearance des droits (image et musique) des différents projets du COJOP (Film, Musique, Evènements, Cérémonies). #Vos missions : Analyser, rédiger et négocier les contrats liés à la création, l’édition, la production et la diffusion des œuvres dans tous les domaines artistiques (musique, édition, arts visuels, etc.) y compris les contrats de production audiovisuelle, les contrats de cession droits (droits d’auteur, droits voisins, droits à l’image) Accompagner les équipes dans la structuration des projets pour une optimisation des droits: - clarifier les droits attachés à chaque œuvre (droits moraux et patrimoniaux), - gérer les droits voisins (interprètes, producteurs de phonogrammes/vidéogrammes, entreprises de communication audiovisuelle). - superviser les déclarations aux sociétés de gestion collective (SACEM, SGDL, ADAMI, SPEDIDAM, PROCIREP, etc.). - négocier avec les tiers : Sociétés de gestion collective (licences, tarifs, réclamations). Assurer une veille active sur les évolutions législatives, les nouvelles pratiques (intelligence artificielle (œuvres générées par IA, droits sur les données d’entraînement, deepfakes), les Réseaux sociaux et contenus viraux (droits sur les memes, réutilisation de contenus, droit à l’image), la jurisprudence (décisions récentes en matière de plagiat, contrefaçon, ou responsabilité des plateformes). Documenter les bonnes pratiques et créer des guides internes pour sécuriser les processus. Gérer des dossiers pré-contentieux et/ou contentieux avec l’aide de conseils/avocats externes (mises en demeure, protocoles d’accord, action en justice...). Veiller au respect des procédures et politiques du COJOP Alpes françaises 2030 et du CIO #Pour mener à bien vos missions, vous serez en lien avec : - Direction de l'image des Jeux et de la Marque - Direction de la Communication - CIO - Prestataires - Sociétés gestion collective - Avocats #Informations pratiques : - Poste basé au siège du Comité, à Lyon. - Date de prise de fonction souhaitée : janvier 2027 #Avantages : - Télétravail 2 jours par semaine - Restauration : tickets restaurants de 9,50€ par jour (pris en charge à 60%). - Santé : Mutuelle familiale d'entreprise - Mobilité : Prise en charge à 50% d'un abonnement de transport (en région PACA et AURA) - Bien-être : accès à une plateforme d'accompagnement dédiée #Leprofil recherché pour rejoindrenotre équipe etrelever ce défi : Qualification/Expérience Formation (BAC + 5 Master 2) en Droit de la propriété intellectuelle / droit de la propriété littéraire et artistique. Une spécialisation en droit de la musique, production audiovisuelle est un atout. Vous disposez d’une première expérience professionnelle concluante dans le domaine. L’obtention du CAPA est un plus. Expérience de 5 ans minimum dans un cabinet d’avocats et/ou au sein d’une Direction juridique d’un groupe de dimension internationale, idéalement dans un secteur créatif ou lié à l’évènementiel. Compétences et qualités requises Connaissances - Expertise en rédaction et négociation de contrats PI / PLA - La maitrise de l'anglais juridique est impérative Savoir-faire - Organisation et planification de l’activité (tâches multiples et diverses en parallèle et dans des délais serrés) - Production de nombreux documents contractuels - Être un apporteur de solutions à des problématiques juridiques uniques et complexes - Sens du service client Savoir-être - Être un ambassadeur du COJOP Alpes françaises 2030 - Excellentes compétences relationnelles - Être capable de communiquer avec des interlocuteurs de haut niveau - Flexibilité et compétences diplomatiques - Forte capacité à travailler en équipe et de manière transversale / Esprit orienté « solutions » et en soutien des enjeux business. - Professionnalisme, réactivité, dynamisme - Excellentes capacités d’adaptation - Respect de la confidentialité et sens de la loyauté - Ténacité et persévérance - Disponibilité et importante capacité de travail #Notre engagement : Nous ne faisons aucune distinction. Nous nous engageons en faveur de l’égalité des chances et nous accueillons ainsi toutes les candidatures, sans distinction d’origine, de genre, d’âge, de handicap, d’orientation sexuelle, ou de toute autre caractéristique protégée par la loi. Chez nous, les valeurs de l'olympisme et du paralympisme se vivent au quotidien : respect, esprit d'équipe, excellence, inclusion et solidarité. #Nos valeurs olympiques : Notre projet est guidé par des convictions fortes, qui façonnent notre façon de travailler. - L'Excellence : l’exigence du sport de haut niveau nous inspire chaque jour. - La Sobriété et la Durabilité : nous construisons des Jeux responsables, à l’impact mesuré. - L'Esprit d’équipe : chez nous, chaque talent compte. - La Diversité et l'Inclusion : nos différences font notre force. - Héritage et Territoire : les Alpes sont notre terrain de jeu et notre responsabilité. Nous rejoindre, c’est contribuer à bien plus qu’un événement: c’est participer à un projet de société. #Le Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJOP) : qui sommes-nous ? Notre mission est aussi immense que passionnante : planifier, financer et livrer les Jeux de 2030 ainsi que tous les événements qui feront vibrer nos territoires. En lien étroit avec le mouvement sportif national, nous faisons rayonner les valeurs olympiques et paralympiques en France comme à l'international. Nous bâtissons un héritage durable pour le sport et une vitrine unique pour notre pays. 2030 se construit maintenant. Êtes-vous prêt(e) à entrer dans l'histoire olympique ? Transmettez-nous votre candidature.